Suspensions des études
Les étudiants inscrits à un programme de bachelor ou de master à l’Université peuvent, sous certaines conditions, demander une suspension des études. Durant une suspension des études, l’étudiant reste inscrit dans son programme d’études, mais ne participe pas aux cours et aux examens. La durée de l’absence n’est pas incluse dans le calcul de la durée maximale des études.
Une suspension des études peut être accordée dans les circonstances suivantes :
- maladie ou autre problème de santé,
- prise en charge d’un conjoint ou d’un proche au premier degré (parents, enfants) qui nécessite des soins intensifs
- grossesse et maternité/paternité, dans les trois mois suivant la naissance ou l’adoption,
- congé parental jusqu’au troisième anniversaire de l’enfant,
- service militaire ou service civil obligatoire.
- D’autres circonstances doivent être exceptionnelles pour donner droit à une suspension des études et sont évaluées au cas par cas.
Quelles sont les conséquences d’une suspension des études ?
Un étudiant bénéficiant d’une suspension des études reste inscrit, mais n’a plus le droit de :
- suivre des cours et assister à des cours,
- bénéficier d’un encadrement,
- participer à des examens ou à toute autre forme d’évaluation,
- participer aux élections, ou être élu ou agir en tant que représentant des étudiants.
Toutefois, un étudiant bénéficiant d’une suspension des études :
- conserve sa carte d’étudiant,
- peut rester éligible au logement étudiant (décision soumise à disponibilité et à l’évaluation de la situation personnelle de l’étudiant),
- peut accéder aux installations universitaires, notamment la bibliothèque, les restaurants et les installations sportives.
L’étudiant bénéficiant d’une suspension des études doit également continuer à :
- respecter les conditions générales d’éligibilité (par exemple : autorisation de séjour dans le pays),
- être couvert par une assurance maladie,
- respecter les obligations fixées dans la Charte des usagers (Annexe 1 du Règlement des études).
Comment demander une suspension des études
Les étudiants souhaitant demander une suspension des études ou prolonger une période de suspension en cours doivent remplir le formulaire correspondant (voir « Documents utiles ») et le remettre, accompagné des justificatifs pertinents, au directeur de leur programme d’études.
Les demandes sont généralement traitées dans un délai de quatre (4) semaines.
Si la suspension des études est accordée
Lorsqu’une suspension des études est accordée, elle l’est toujours pour une période limitée, généralement pour la durée d’un ou de deux semestres d’études au maximum. Dans la mesure du possible, les périodes de suspension commencent au début du semestre et doivent être demandées au moins quatre (4) semaines avant le début du semestre. Les demandes de suspensions des étudiants nouvellement admis soumises pendant leur premier semestre d’inscription ne seront pas accordées.
Aucune suspension des études ne peut être accordée de manière rétroactive ou pour des circonstances qui ne sont plus applicables au moment du dépôt de la demande.
Les demandes de prolongation d’une suspension des études en cours doivent être soumises au moins quatre (4) semaines avant la fin de la période d’absence en cours.
Il est possible de mettre fin à une suspension des études avant la date convenue. Pour ce faire, l’étudiant doit adresser une demande de fin de suspension des études au Bureau des admissions du Service des études et de la vie étudiante (SEVE).
Conseils et accompagnement
Si vous vous demandez si vous avez droit à une suspension des études ou s’il est opportun d’en solliciter une, il vous est conseillé de contacter le directeur ou l’administrateur de votre programme d’études pour obtenir ses conseils et son accompagnement.